Conditions d'utilisation du HERALBONY CLUB

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation du HERALBONY CLUB (ci-après dénommées « les présentes Conditions ») définissent les conditions d'utilisation du HERALBONY CLUB (ci-après dénommé « le présent Service ») fourni par HERALBONY Co., Ltd. (ci-après dénommée « la Société »). Les clients (ci-après dénommés « les Membres ») qui s'inscrivent et utilisent le présent Service sont tenus de vérifier le contenu des présentes Conditions et de les accepter avant de commencer à utiliser le présent Service.

Chapitre 1 : Dispositions générales

Article 1 (Application)

  1. Les présentes Conditions s'appliquent entre la Société et les Membres, et les Membres peuvent utiliser le présent Service en acceptant les présentes Conditions.
  2. Outre les présentes Conditions, la Société peut établir des directives et d'autres règles relatives au présent Service, et les Membres doivent s'y conformer.
  3. Lors de l'utilisation du présent Service, les Membres doivent se conformer non seulement aux présentes Conditions, mais aussi aux lois et règlements établis par l'État, les collectivités locales et les autres organismes administratifs.

Article 2 (Modification des présentes Conditions)

  1. La Société peut modifier tout ou partie du contenu des présentes Conditions à sa discrétion, sans notification préalable aux Membres. Toutefois, si la modification des présentes Conditions est jugée susceptible de causer un préjudice significatif aux Membres, la Société procédera à la modification après avoir notifié au préalable le contenu et la date de la modification.
  2. En cas de modification du contenu des présentes Conditions, la Société en informera les Membres sur le présent Service ou sur le site web géré par la Société, et, sauf dans les cas prévus à la clause restrictive du paragraphe précédent ou en cas de disposition spéciale, les présentes Conditions modifiées s'appliqueront après la notification de la modification des présentes Conditions par la Société.

Article 3 (Notification)

Lorsque la Société procède à une notification aux Membres conformément aux présentes Conditions, elle le fait sur le présent Service ou sur le site web géré par la Société.

Chapitre 2 : Inscription des membres

Article 4 (Inscription des membres)

  1. Si le Membre souhaite utiliser le présent Service, il doit soumettre une demande d'inscription conformément à la procédure d'inscription définie par la Société après avoir accepté les présentes Conditions.
  2. La demande d'inscription des membres doit, en principe, être effectuée par la personne physique âgée de 18 ans ou plus. Si une personne de moins de 18 ans effectue une demande d'inscription, elle doit obtenir le consentement de son représentant légal avant de soumettre sa demande.
  3. La Société déterminera l'acceptation ou le refus de l'inscription des membres conformément aux critères définis par la Société. Si le demandeur d'inscription (ci-après dénommé « le Demandeur ») correspond à l'un des éléments suivants, la Société n'acceptera pas l'inscription du membre.
  1. Si la Société découvre que le Demandeur a fait l'objet d'une mesure telle que la radiation de son inscription de membre en raison d'une violation des conditions de service (y compris, mais sans s'y limiter, les présentes Conditions) liées aux services fournis par la Société, y compris le présent Service.
  2. Si la Société découvre que la demande contient des informations fausses.
  3. Si la Société découvre que le Demandeur a été en défaut de paiement ou a eu d'autres défauts de paiement concernant les services fournis par la Société sans motif valable.
  4. Si le Demandeur appartient ou a appartenu à des forces antisociales (désignant les yakuzas, les membres de yakuzas, les personnes n'étant plus membres de yakuzas depuis moins de cinq ans, les membres associés de yakuzas, les entreprises liées aux yakuzas, les "sokaiya" (perturbateurs d'assemblées générales d'actionnaires), les "shakai-undo-hyobo-goro" (individus se présentant comme militants sociaux à des fins d'extorsion), les "seiji-katsudo-hyobo-goro" (individus se présentant comme militants politiques à des fins d'extorsion), les groupes criminels spéciaux ou autres organisations menant des activités antisociales ou leurs membres), ou s'il a des relations ou des liens avec ces groupes.
  5. Dans tout autre cas où la Société juge raisonnablement que l'approbation de la demande d'inscription est inappropriée pour la gestion ou l'administration du présent Service.

Article 5 (Modification des informations d'enregistrement)

  1. Si les informations concernant le membre (ci-après dénommées « Informations de membre ») définies sur le présent Service changent, le membre doit modifier les paramètres rapidement conformément à la méthode spécifiée par la Société.
  2. La Société n'est en aucun cas responsable des dommages subis par le membre si celui-ci néglige de modifier les informations de membre conformément au paragraphe précédent.

Article 6 (Suspension d'utilisation et annulation d'inscription de membre)

La Société peut, sans préavis au membre, suspendre l'utilisation du présent Service, annuler l'inscription de membre ou prendre toute autre mesure jugée appropriée par la Société si le membre tombe dans l'une des catégories suivantes. Même dans ce cas, la Société n'est pas tenue de divulguer la raison des mesures prises.

  1. Si l'une des conditions énoncées à l'article 4, paragraphe 3, est découverte.
  2. Si une violation de l'une des dispositions des présentes Conditions est constatée.
  3. Si la Société juge raisonnablement que le maintien de l'utilisation du Service ou de l'inscription du membre est inapproprié.

Article 7 (Gestion du compte)

  1. Le Membre doit gérer sous sa propre responsabilité le compte de membre émis après l'inscription (y compris l'identifiant de connexion, le mot de passe de connexion et toutes les autres informations de membre nécessaires à la connexion, ci-après dénommé « Compte de membre »).
  2. Le Membre ne doit pas divulguer ou prêter son Compte de membre à des tiers, ni permettre à des tiers d'utiliser le présent Service.
  3. Le Membre doit préparer et gérer, à ses propres frais et sous sa propre responsabilité, tout le matériel terminal, les moyens de communication et les autres environnements nécessaires pour bénéficier du présent Service.
  4. La Société n'est pas tenue de coopérer pour la connexion au Compte de membre si le Membre oublie ou perd son Compte de membre et ne peut plus se connecter au présent Service.
  5. La Société n'est en aucun cas responsable des dommages subis par le Membre si celui-ci perd son Compte de membre ou le divulgue à un tiers.

Article 8 (Retrait)

  1. Le Membre peut se retirer du présent Service à tout moment en effectuant la procédure de retrait conformément à la méthode spécifiée par la Société.
  2. Le Membre perdra sa qualité de membre dès la finalisation de la procédure de retrait et ne pourra plus utiliser aucun des services, y compris les miles et les avantages acquis sur le présent Service avant la perte de sa qualité de membre.
  3. La Société peut continuer à conserver les informations du membre dans la mesure nécessaire après la perte de la qualité de membre, conformément aux lois et règlements.

Chapitre 3 : Prestation et utilisation du service

Article 9 (Prestation du service)

La Société fournira le présent Service tel quel aux membres.

Article 10 (Contenu du service)

  1. Les Membres peuvent utiliser les services suivants :
  • Acquisition et détention de "BONY", un système de miles établi par notre société.
  • Échange de miles contre des coupons, des droits de participation à des événements, etc.
  • Contribution à notre société et aux artistes en utilisant le solde de miles.

(1) Méthode de calcul des miles

① Les miles sont calculés en fonction du montant des achats de produits ou services de notre société par les membres sur la boutique en ligne officielle ou dans les magasins désignés par notre société, ainsi que de la réalisation d'autres actions spécifiées par notre société. Lorsque vous achetez des produits de notre société sur la boutique en ligne officielle ou en magasin, les miles sont généralement attribués 10 jours ou plus après l'achat. Les miles pour la réalisation d'autres actions sont attribués au fur et à mesure pour chaque action.

② Selon le type d'action, le nombre de miles pouvant être obtenus sur une période donnée peut être limité.

③ Les règles détaillées d'attribution des miles peuvent être consultées dans l'application. Veuillez noter que les règles relatives à l'attribution des miles (y compris, mais sans s'y limiter, le taux de calcul) peuvent être modifiées sans préavis à la discrétion de la Société.

④ Si un Membre retourne tout ou partie d'un produit acheté, les miles correspondant au montant de l'achat retourné ne seront pas attribués. Si ces miles ont déjà été attribués, la Société annulera rétroactivement leur attribution. Si tout ou partie des miles annulés a déjà été utilisé, la Société pourra déduire du solde de miles futurs du Membre un montant équivalent aux miles annulés et utilisés.

(2) Période de validité des miles

La période de validité des miles est de 360 jours à compter de la date d'attribution des miles au membre. Les miles dont la période de validité a expiré ne peuvent pas être utilisés.

(3) Utilisation des miles

① Les Membres peuvent échanger leur solde de miles contre des avantages définis par la Société. Le contenu et les détails des avantages peuvent être modifiés sans préavis.

② Les Membres ne peuvent en aucun cas échanger des miles contre de l'argent.

  1. En s'inscrivant en tant que membre, les membres peuvent utiliser divers services limités aux membres, planifiés et fournis par la Société.

Article 11 : Miles et détermination du niveau

À partir de l'exercice 2027, le niveau sera déterminé en fonction du nombre total de miles nouvellement acquis par les membres au cours de chaque exercice (du 1er mars au dernier jour de février de l'année suivante).

Détermination du niveau en fonction du nombre de miles acquis

  • Moins de 250 miles　♡
  • 250 à 599 miles　♡♡
  • 600 à 1 499 miles　♡♡♡
  • 1 500 miles　♡♡♡♡♡♡♡♡♡♡

Article 12 : Mise à jour du niveau

À la fin de chaque année fiscale à partir de 2027, la détermination stipulée à l'article 11 sera effectuée, et le niveau des membres pour l'année fiscale suivante sera mis à jour.

Article 13 (Suspension du Service)

La Société peut suspendre ou interrompre tout ou partie de la fourniture du présent Service sans préavis aux Membres dans l'un des cas suivants :

  1. En cas d'inspection ou de maintenance urgente des systèmes informatiques liés au présent Service.
  2. Lorsque le fonctionnement du présent Service devient impossible en raison de pannes d'ordinateur, de lignes de communication, d'erreurs d'opération, de surcharges d'accès, d'accès non autorisés, de piratage, etc.
  3. Lorsque le fonctionnement du présent Service devient impossible en raison de force majeure telle que tremblement de terre, foudre, incendie, inondation, panne de courant, catastrophe naturelle.
  4. Lorsque la Société juge nécessaire de suspendre ou d'interrompre le Service.

Article 14 (Modification et cessation du service)

  1. La Société peut, à sa discrétion, modifier le contenu du présent Service ou mettre fin à sa fourniture.
  2. Si la Société met fin à tout ou partie de la fourniture du présent Service, elle en informera préalablement les Membres par la méthode stipulée à l'article 3.

Article 15 (Actes interdits)

Le Membre ne doit pas commettre les actes interdits suivants. La Société est seule habilitée à déterminer si un acte du Membre constitue un acte interdit.

  1. Les actes susceptibles de causer des désagréments, des inconvénients ou des dommages à la Société, aux autres membres (y compris les autres clients de la Société) ou à tout autre tiers, ou les actes qui pourraient en entraîner.
  2. Utilisation du présent Service à des fins commerciales propres.
  3. Actes contraires aux bonnes mœurs ou à l'ordre public, ou violant les lois et règlements, ou les actes susceptibles de les violer.
  4. Enregistrement d'informations contenant des déclarations fausses ou trompeuses.
  5. Cession, prêt ou autre disposition (que ce soit à titre onéreux ou gratuit) à un tiers de miles, de coupons distribués par la Société, d'avantages de membre ou de tout autre statut de membre.
  6. Téléchargement ou envoi par e-mail, etc., de contenus tels que des virus informatiques, des codes informatiques, des fichiers ou des programmes conçus pour interférer avec, détruire ou limiter le fonctionnement des logiciels, du matériel informatique ou des équipements de communication.
  7. Abus du présent Service, ou obtention d'avantages économiques par des moyens frauduleux ou inappropriés.
  8. Tout autre acte jugé raisonnablement inapproprié par la Société, notamment ceux qui portent atteinte à la réputation de la Société.

Chapitre 4 : Traitement des informations du membre

Article 16 (Acquisition et utilisation des informations du membre)

  1. La Société acquiert les informations du membre pour la fourniture du présent Service. Les informations du membre comprennent les informations enregistrées par le membre lors de la demande d'inscription (nom, adresse e-mail, identifiant de membre et mot de passe), ainsi que les informations acquises par l'utilisation du présent Service (y compris l'état d'utilisation du Service, l'historique des actions, etc.).
  2. Le traitement des informations du membre par la Société est régi par la politique de confidentialité établie séparément par la Société, et le membre accepte que la Société traite toutes les informations du membre conformément à cette politique de confidentialité.

Chapitre 5 : Dispositions générales

Article 17 (Sous-traitance)

  1. La Société peut sous-traiter tout ou partie des opérations liées au présent Service à un tiers.
  2. Dans le cadre de la fourniture du présent Service, la Société sous-traite une partie des opérations liées au présent Service à Commune Inc. et le membre consent préalablement à ce que la Société fournisse une partie des informations du membre acquises sur le présent Service à Commune Inc.

Article 18 (Droits de propriété intellectuelle)

  1. Les droits de propriété intellectuelle relatifs au présent Service ou utilisés sur celui-ci appartiennent à la Société ou à des tiers ayant des droits légitimes. Les Membres ne doivent pas utiliser, republier sur le réseau ou en dehors, ou reproduire les droits de propriété intellectuelle relatifs au présent Service ou utilisés sur celui-ci sans autorisation.
  2. Toutes les marques commerciales et marques de service affichées sur le présent Service sont la propriété de la Société ou de tiers ayant des droits légitimes, et les Membres ne doivent pas les utiliser sans autorisation.

Article 19 (Interdiction de cession de droits)

Le membre ne doit pas céder, louer ou mettre en garantie à un tiers, en tout ou en partie, sa position d'utilisateur du présent Service ou les droits ou obligations basés sur les présentes Conditions.

Article 20 (Dommages-intérêts)

Si le Membre viole les présentes Conditions et que cela cause un préjudice à la Société, le Membre doit indemniser la Société pour le préjudice subi.

Article 21 (Exclusion de responsabilité)

  1. La Société ne garantit en aucune manière, explicitement ou implicitement, que le présent Service convient à un objectif particulier du membre, qu'il possède les fonctionnalités, la valeur commerciale, l'exactitude ou l'utilité attendues par le membre, que l'utilisation du présent Service par le membre est conforme aux lois et règlements applicables au membre, que le présent Service peut être utilisé en continu et qu'il n'y aura pas de défauts.
  2. En ce qui concerne les dommages subis par le Membre en relation avec le présent Service, la Société ne sera pas tenue de verser une indemnisation supérieure au montant le plus élevé entre le nombre total de miles acquis par ledit Membre au cours de l'année précédente multiplié par 1 yen, ou 1 000 yens, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave de la part de la Société. En outre, la Société ne sera en aucun cas responsable des dommages accessoires, indirects, spéciaux, des dommages futurs et des pertes de profits.

Article 22 (Droit applicable)

Les présentes Conditions et toutes les questions liées à l'utilisation du présent Service seront interprétées conformément au droit japonais, qui sera le droit applicable.

Article 23 (Juridiction compétente)

En cas de litige entre la Société et un Membre concernant le présent Service, le tribunal de district de Tokyo sera le tribunal compétent exclusif en première instance.

Annexe
5 mars 2026 : Établissement et entrée en vigueur